Mentions Légales

 

• Identification du propriétaire du site

Le site du Collège SFERE appartient à la Société Civile SFERE (RCS 327 92 708) au capital de 1799 euros. Le siège de la Société Française d'Etudes et de Recherches en Energétique (SFERE) est fixé au : 41 rue des Jardins - 84240 La Tour d'Aigues. Téléphone : 04 90 07 45 37.
Directeur : Jean-Pierre Guiliani. Webmestre : Christophe Enderlin. Copyright © 1998-2007 SFERE. Tous droits réservés.

Hébergeur : Agence des Médias Numérique (AMEN), 12-14, rond point des Champs-Elysées - 75008 Paris. Téléphone : 0892 55 66 77.
• Propriété intellectuelle
 

Tous les signes distinctifs (marque, logo, noms commerciaux) ainsi que la présentation et le contenu du site du Collège SFERE : www.sferemtc.net sont protégés par les lois et conventions internationales sur la propriété intellectuelle. Il est donc interdit de les reproduire, représenter, copier, traduire, arranger dans une autre oeuvre ou un autre site sans autorisation du Collège SFERE.

• Données nominatives ou à caractère personnel
 

Les utilisateurs sont parfois invités à fournir au Collège SFERE des données nominatives, c'est à dire certaines informations à caractère personnel.

Ils sont expressément avertis qu'ils n'ont aucune obligation de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé.

Le traitement automatisé par le Collège SFERE des données nominatives fournies par l'utilisateur est conditionné à l'accord express et ponctuel de ce dernier.

Ces données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par le Collège SFERE. Le Collège SFERE se réserve toutefois la possibilité de transmettre à des tiers ces informations sous un mode codé ne permettant pas d'identifier l'utilisateur.

Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée " Informatique et Liberté ", le Collège SFERE informe l'utilisateur de son droit d'accès aux informations nominatives qui le concernent et dont il peut à tout moment demander qu'elles soient supprimées, rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans qu'il ait à justifier d'un quelconque motif. A cet effet, le Collège SFERE tient à la disposition de l'utilisateur l'adresse e-mail suivante : contact@sferemtc.net.

• Sécurité
 
Le Collège SFERE prend toutes les précautions pour préserver la sécurité des informations communiquées par les utilisateurs. Toutefois, ceux-ci sont avertis que les interventions dans les forums de discussion ou à l'occasion de messages échangés par e-mail peuvent permettre à des tiers de les identifier.
• Liens hypertextes
 

Le Collège SFERE instaure des liens avec d'autres sites sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle. Le Collège SFERE ne saurait donc être responsable de leur contenu.

Les utilisateurs et visiteurs de www.sferemtc.net peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site avec l'autorisation expresse et préalable du Collège SFERE.

Pour ce faire, il suffit à l'internaute de contacter le directeur de publication ci-dessus visé du Collège SFERE à cet effet.

• Publicité
 

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• Législation applicable
 

Le Collège SFERE est soumis à la législation française. En conséquence, dans l'hypothèse où certaines informations seraient considérées comme illégales dans d'autres pays, la responsabilité du Collège SFERE ne pourrait être engagée, chaque utilisateur devant vérifier la conformité du site à la législation du pays auquel il est matériellement et territorialement soumis.